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CGV
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Votre culture :
1. Les livres éditées présents dans ce catalogue sont uniquement des oeuvres du domaine public.. Ces oeuvres bénéficient d'un droit moral et notamment du droit de paternité (association du nom de l'auteur à l'oeuvre) et du droit à l'intégrité de l'oeuvre publiée (respect de l'oeuvre, sans modification ou déformation). Il en est de même pour les traducteurs signant leur travail.
2. Les textes sont publiées en livres numériques (ebooks) pour téléphone, smartphone, liseuse, tablette, ordinateur ou télévision dans 19 formats au choix du client : AZW3, CHM, EPUB, FB2, JAR, LIT, LRF, MOBI, OXPS, PDB, PDF, PML, PRC, SNB, TCR.
4. Un dossier "Downloads" contenant de courts textes permet au client de télécharger pour test les différents formats compatibles avec les lecteurs de ses appareillages et de choisir celui qui lui procure la meilleure adaptation de lecture (Notez que certains lecteurs peuvent créer des anomalies de présentation de texte ou des coupures, altérations ou déformations). Le téléchargement ne peut être fait que si vous avez activé le javascript dans votre navigateur pour qu'il lance la popup de download.
5. Les ebooks en test ne garantissent pas que les formats que vous recevrez restituent les mêmes caractéristiques. Les logiciels de conversion utilisés peuvent provenir de différents éditeurs, être des versions supérieures et générer des erreurs. Les lecteurs que vous utilisez peuvent être différents de ceux que nous utilisons pour tester le rendu. Les versions des formats d'ebooks peuvent aussi évoluer et votre lecteur peut ne pas être adapté. A l'inverse, des anciennes versions de format d'ebook peuvent ne plus être restituées correctement dans un lecteur plus moderne.
6. Les ebooks fabriqués par les Editions altifagiennes pour ce catalogue ne sont pas des "livres numériques" au sens de la loi du 26 mai 2011, c'est-à-dire homothétiques. Ils n'ont pas été commercialisés précédemment sous forme papier, ni susceptibles d'être imprimés.
7. Les textes peuvent ou non être conformes aux dernières éditions du vivant de l'auteur. Les notes de l'édition papier peuvent ou non être gardées. Les notes de bas de page de l'auteur dans l'édition papier qui sont conservées sont intégrées au texte entre crochets. Sauf exception, l'orthographe et la graphie sont modernisées.
8. Les textes édités sont retapés ou repris de scannages, revus, reconstitués, restructués et adaptés à une lecture sur liseuse électronique. Ils peuvent garder des erreurs typographiques. Les textes sont donc fournis tels quels, sans garantie d'absence d'errata.
9. En cas de découverte de coquille ou de bug dans un texte, une "alerte" est à votre disposition. Si le bug est pris en compte, l'alerteur recevra en échange la version corrigé sur son adresse email après une procédure de renvoi qui lui sera communiquée. Cet échange est possible selon le cas pour l'acheteur ou celui l'ayant reçu en cadeau par l'intermédiaire des Editions altifagiennes. (Aucun échange ne pourra être fait pour une copie privée de sauvegarde, ni pour une adresse email différente de celle de la réception précédente de l'ebook).
10. La classification d'une oeuvre peut ne pas être celle faite par l'auteur ou un autre éditeur (notamment pour distinguer une nouvelle d'un roman). Certaines oeuvres peuvent être des extraits choisis ou des regroupements de textes publiés originellement dans plusieurs titres, et notamment la plupart des titres notés "Poèmes", "Poésies", Contes", "Nouvelles". Le nom de l'auteur est, le plus souvent, celui qui est associé à son oeuvre actuellement (nom de naissance, de mariage, nom de plume, pseudonymes multiples, nom d'usage, adjonction d'un titre ou d'un attribut, transcription française). Quelques oeuvres d'auteurs étrangers peuvent être éditées en plusieurs traductions, parfois avec des titres légèrement différents. Le traducteur, s'il est identifié, est indiqué dans la fiche de commande si plusieurs traductions peuvent être proposées en ebooks.
11. Les formats numériques des ebooks ne permettent pas l'insertion de tableaux complexes ou de lettres non latines (les lettres grecques sont francisées dans la mesure du possible). Certaines figures d'illustration peuvent être intégrées, mais ne sont pas possibles pour tous les formats.
12. La mise en page n'est pas faite pour des périphériques particuliers et les images insérées sont en largeur 224px (parfois en 299px) afin que la résolution d'écran s'adapte même à un périphérique de téléphone.
13. La fiche de choix des ebooks intègre un visu de la table des matières et du début de l'oeuvre. Les durées de lecture indiquées sont des temps obtenus par voix de synthèse d'une lecture en continu (180 mots/minute environ).
14. Les livres sont classés par auteur. Pour un tri par genre, utilisez le moteur de recherche en tapant (au singulier et sans accent) : biographie, conte, dialogue, essai, histoire, lettre, lexique, maxime, nouvelle, poeme, priere, recit, roman, comedie, dialogue, drame, farce, proverbe, tragedie.
15. Les nouvelles parutions des Editions altifagiennes peuvent être consultées en cliquant sur l'icône du "Fil RSS", avec leurs dates d'intégration et des extraits (si votre navigateur accepte les flux RSS ou les images dans ces flux).
16. Un onglet de recherche "Cities" permet de trouver les villes et villages décrits ou évoqués dans les ebooks.
17. Les ebooks fournis sont des objets numériques passifs reconstituant des textes et images en fonction des capacités de restitution des lecteurs de l'utilisateur. Ils n'interréagissent pas sur le support de ce lecteur et donc aucune compensation ne pourra être demandée suite à un dommage du support. La possibilité de charger des fichiers lourds ou nombreux dépend de la seule responsabilité de l'utilisateur du support de lecture. Les formats commercialisés sont faits en fonction des types actuels et nous ne pouvons garantir leur restitution sur des évolutions de formats ou des mises à jour de logiciels de lecture.
Votre commande :
18. Les ebooks pour les personnes physiques, utilisables aux conditions définies dans ces CGV, ont un prix unique de vente au public égal au prix du timbre-poste tarif écologique [vert] 2016, y compris s'ils sont divisés pour des raisons techniques (et non éditoriales) d'envoi ou de chargement en plusieurs parties. A ce prix unique le client peut choisir d'ajouter une surtaxe pour un envoi rapide (le total à payer est égal au tarif d'un timbre prioritaire [rouge] 2016).
19. La licence d'utilisation d'un ebook pour une bibliothèque ou une institution éducative locales est fixée par le barême : tarif écologique multiplié par 10. Ce barême (x10) n'est valable que pour les bibliothèque ne faisant payer qu'un tarif d'inscription (vérification faite sur Internet). Pour les bibliothèques faisant payer la mise à disposition des ebooks, veuillez envoyer les Conditions d'inscription et d'emprunt en pdf préalablement à la conclusion d'un contrat (voir adresse en "Contact"). Pour une bibliothèque ou une institution éducative à consultation nationale ou internationale, nous écrire pour l'établissement d'une facturation.
20. Tous les livres d'une même commande doivent être faits soit en envoi rapide, soit en envoi écologique. L'envoi rapide exige une surtaxe accolée à chaque ebook. Il n'est pas possible de mixer les deux types d'envoi dans une même commande.
21. Pour des raisons de sécurité d'envoi, nous ne pouvons accepter que des commandes comprenant au maximum douze ebooks payés. Ceci est valable tant pour les personnes physiques que pour les bibliothèques et institutions éducatives..
22. Le paiement seul ne constitue par un contrat, il n'y a contrat qu'avec le paiement et l'acceptation des présentes C.G.G. et de ses annexes. Les C.G.V. comprennent notamment les points détaillés : contenu des ebooks précisé dans la fiche de commande, acceptation de possibles errata, choix ferme du format, essai d'un exemple gratuit sur le lecteur de destination pour vérifier la mise en page, respect d'un maximum de 12 ebooks par commande ou d'un seul bon de 10 ebooks par envoi cadeau, acceptation de la non-modification ou de la non-annulation d'une commande même non encore reçue, acceptation de la non-rétractation d'une commande puisque les ebooks sont personnalisés, acceptation des délais d'attente indiqués en fonction du choix lors du paiement ou du délai indéterminé si un bandeau d'afflux ponctuel de commande précède les C.G.V., respect du délai avant une nouvelle commande, respect des modes de paiement et des monnaies autorisés, communication d'une adresse email personnelle (ou institutionnelle pour une bibliothèque ou un comité d'entreprise) et permanente, vérification préalable de la capacité de stockage de la messagerie (le format EXE peut contenir 10 Mo de fichiers MP3 par heure de lecture indiquée), non utilisation d'un proxy (adresse ip anonymisée) pour la commande ou pour toute communication (en cas de besoin par rapport à un pays surveillant le contenu du trafic Internet et notamment les données de connexion, vous devez obtenir notre accord préalable à une adresse de contact), usage de l'ebook reçu sur un seul support, engagement de non cession, de non revente et de non redistribution des ebooks personnalisés,
23. Les ebooks ou livres numériques des Editions altifagiennes sont vendus à une personne physique pour une lecture personnelle sur un support privé (cloud, ordinateur, box, tablette, liseuse, smartphone ou téléphone), sans possibilité de prêt, don, revente, redistribution ou mise à disposition publique puisqu'ils sont personnalisés. La seule exception à l'utilisation multi-utilisateur est pour les bibliothèques ou les institutions éducatives qui acquièrent cette license par le tarif acquitté.
24. Vous ne pouvez faire une nouvelle commande qu'après réception de la précédente. Nous ne pouvons notamment pas respecter les délais des conditions générales de vente en cas de commandes multiples, simultanées ou à la file, par la même personne physique (ou même email ou même adresse ip).
25-1. Les commandes payées par virement bancaire avec remplissage du formulaire des ebooks accessible à partir de l'image "Le bon choix : virement bancaire", sont honorées en toute priorité bien que payées par le tarif "écologique". Les seuls virements acceptés sont les virements européens "U.E."(option OUR) et SEPA (soit les virements n'entraînant pas de retenue pour frais lors de la réception).
25-2. Les commandes peuvent être faites par carte bancaire sur un système sécurisé par Paypal, soit par une carte bancaire (MasterCard, Visa, Carte Bancaire Nationale, Aurore, Carte VPay, Cofinoga/Privilège, Cofidis 4 étoiles, American Express, Discover, Maestro -- Se renseigner dans un moteur de recherche en tapant "cartes bancaires acceptées sur Paypal" en cas de doute) soit à partir d'un compte Paypal. Toutes les transactions PayPal sont soumises au Règlement sur le respect de la vie privée de PayPal. Le déroulement de la transaction par le système Paypal est décrit dans le paragraphe "Par cartes bancaires" de l'onglet "Payments".
25-5. Les commandes pour une bibliothèque peuvent être faites par carte bancaire si l'intitulé de votre email et aussi le domaine sont ceux d'une institution. Sinon, vour pouvez faire une commande par chèque à condition également que le titulaire du compte soit une institution. La lettre de commande devra comporter l'en-tête de la bibliothèque et les références de localisation. Cliquer sur "Contact" dans le menu pour l'adresse d'envoi.
25-6. Les commandes faites par un comité d'entreprise pour adressage de bons cadeau 10 ebooks peuvent être faites par chèque à condition également que le nom du comité d'entreprise figure en émetteur et que le paiement soit libellé en Euros. La somme à payer est le tarif avec surtaxe, multiplié par 10, multiplié par le nombre d'adresses email de salariés.
25-7. Il appartient au client seul de vérifier avant toute commande faite à partir d'un pays situé hors de la France métropolitaine qu'aucun des ebooks choisis n'est soumis à des mesures de prohibition, de restriction ou à toute autre formalité particulière, et les Editions altifagiennes ne peuvent être tenues responsables des entraves mises en place par les autorités de ces pays ou territoires. Tout droit de douane qui pourrait être attaché à un envoi devra être supporté par le client, et tout frais de douane ou amende qui seraientt adressés aux Editions altifagiennes devra être remboursé avant l'envoi d'une nouvelle commande.
25-8. Quel que soit le moyen de paiement ou assimilé (virement, carte, compte), les frais, commissions, retenues ou pénalités consécutifs à un achat avec non-respect des présentes CGV qui seraient facturées aux Editions altifagiennes seront détaillés sur une facture envoyée au client et elle devra être réglée s'il veut rester client enregistré (même nom, email ou adresse ip) et pouvoir recevoir une nouvelle commande.
25-9. En faisant sa commande d'ebooks, le client reconnaît qu'elle n'est pas incompatible juridiquement avec sa personne ou financièrement avec ses ressources.
26-1. Les livres au format demandé sont envoyés par mail en fichiers attachés à l'adresse électronique que vous avez indiquée lors de la commande. Votre messagerie doit pouvoir accepter la réception de pièces jointes. Votre adresse électronique doit obligatoirement être en "caractères latins non accentués et en minuscules" pour que nous puissions honorer une commande ou envoyer une correspondance. Cette adresse électronique ne peut être "jetable" ou "limitée" et nous ne pouvons être responsable des options anti-spam que vous utilisez ou acceptez par défaut dans votre client de messagerie (aucun nouvel envoi ne sera fait gratuitement) ou du mauvais paramétrage d'un logiciel anti-spam que vous utilisez.
26-2. L'envoi de fichiers attachés à un même mail étant limité par les messageries, nous pouvons a) envoyer successivement plusieurs mail pour une commande multiple. b) envoyer un fichier de taille supérieure à la limite pour un seul mail en le découpant en morceaux pouvant être recollés dans un répertoire dédié par l'intermédiaire d'un fichier *.bat de commande. c) utiliser un service Internet de stockage de fichiers voluminueux en communiquant au client le lien de téléchargement. Le choix a, b ou c est fait en fonction de la taille des fichiers.
26-3. La récupération du fichier attaché par email ou sur une plateforme de téléchargement peut exiger une connexion haut-débit en fonction de la longueur du titre/auteur demandé ou du format de lecture choisi. Le client reconnaît en ayant fait sa commande qu'il sait pouvoir disposer d'un moyen de récupération sur Internet personnel ou occasionnel. Les Editions altifagiennes ne peuvent être responsables que de l'envoi des ebooks commandés sur un support accessible par Internet et non des choix de date de récupération, de fournisseur Internet ou d'une limitation de téléchargement que le client a validés.
27. Si vous avez communiqué une adresse email erronée et que l'envoi de la commande nous revient avec une alerte posmaster de non distribution, nous ne pourrons accepter de renvoi à une nouvelle adresse que si un mail avec en sujet [erreur email] nous est envoyé avec obligatoirement deux des données suivantes : adresse email erronée, date d'envoi, un titre-auteur-format commandé. Si l'adresse email était valide (pas d'alerte posmaster), vous avez fait un cadeau.
28. Il vous appartient de vérifier auparavant la capacité de stockage disponible sur votre compte de messagerie en fonction du nombre de livres commandés simultanément (aucun nouvel envoi ne sera fait gratuitement).
29. Si vous n'acceptez pas les Conditions générales de vente, vous être libre de ne pas faire de commande. Vous pouvez modifier ou annuler votre panier en cliquant sur le bouton "Vider".
30. Les ebooks commandés avec surtaxe d'envoi rapide (livre "prioritaire") sont normalement traités dans un délai de 1 à 14 jours, et en commande simple (livre "écologique") dans un délai de 15 à 30 jours.
31. En cas d'afflux ponctuel de commandes sans surtaxe, un bandeau rouge d'alerte est mise en début de ces Conditions (En cas de retard par rapport aux Conditions initiales, il vous appartient de consulter le fichier des Conditions pour savoir, par cette alerte, que la commande sera bien honorée malgré ce retard.
32. Les ebooks commandés étant personnalisés à votre format et à votre identifiant, toute rétractation après envoi est exclue.
33. Le droit à remboursement ne peut s'exercer que si le délai indiqué dans les conditions générales de vente est dépassé pour le type de commande faite (si vous choisissez de commander immédiatement alors qu'un bandeau rouge signale un afflux de commandes en tête des conditions générales de vente, aucun remboursement ne pourra s'exercer puisque vous avez accepté par cela même un dépassement de délai). Il permet d'être remboursé de la somme de la commande uniquement s'il y a eu respect des conditions générales de vente, c'est-à-dire notamment de la commande par une personne physique, de la limite maximum de commande de 12 ebooks, de la non utilisation d'une adresse email jetable, limité ou d'entreprise, de la non utilisation d'une ip de proxy anonyme et s'il s'agit d'une commande par chèque qu'il ait été rédigé en Euros et compensable en France. Toute demande de remboursement entraîne la radiation du client et la cessation définitive de toute autre commande future sur le site (même nom, même adresse électronique, même ip). En cas de demande de remboursement d'une commande excédent les 12 books seuls autorisés, et pouvant montrer une mauvaise foi, nous ne pourrons vous réaffecter la somme effectivemment perçue par nous suite à votre transfert qu'après le délai de sa mise à disposition sur notre compte bancaire. Les demandes de remboursement ne peuvent être reçues que par écrit. Le remboursement ne pourra avoir lieu que par virement bancaire avec envoi d'un original bancaire de RIB et d'une photocopie recto-verso d'une carte nationale d'identité ou des deux pages de votre passeport (photo + signature). Afin de nous assurer d'une authentification de votre personne, vous devez préciser dans votre demande votre adresse email et la date de votre commande. Nous ne pouvons régler que les sommes conformes au respect des Conditions de vente et d'utilisation. Les seuls remboursements possibles puisque sécurisés sont les paiements en monnaie Euro.
34. L'encodage des livres numériques dépend des possibilités des convertisseurs que nous employons, des spécificités des lecteurs que vous pouvez utiliser et de l'affichage écran de votre assistant personnel ou ordinateur. Certains défauts de mise en page des textes peuvent être inhérents aux convertisseurs utilisés. Un rendu intégral ne peut donc être garanti pous tous les formats ou pour l'intégralité d'une oeuvre.
35. Les livres numériques réceptionnés ne peuvent être utilisés que pour un usage privé, conformément au Code de la Propriété Intellectuelle. Si le texte du livre reproduit est du domaine public, le fichier ebook acheté qui le supporte ne peut être ni revendu, ni cédé gratuitement, ni mis à disposition, ni dupliqué autrement que pour une lecture personnelle. Les indicateurs de propriété, label, watermark et personnalisation ne peuvent être modifiés ou supprimés.
36. Vous devez vérifier votre panier avant de valider le règlement de la commande. Un fichier commandé par exemple deux fois ou dans deux formats est considéré comme deux articles commandés (puisque vous pouvez commander le même article pour deux appareils différents).
37. Le site utilise un cookie pour le remplissage du panier afin de mémoriser les articles choisis d'une page Web à une autre jusqu'à la fin de la commande. Pour supprimer le cookie mémorisé par le navigateur, il vous suffit de cliquer sur "Vider" (soit pour modifier votre demande, soit après le paiement de la commande).
38. L'utilisation de ce site vaut acceptation de l'ensemble des "Conditions générales de vente et d'utilisation". Toute utilisation contraire peut limiter l'usage du site, et toute utilisation frauduleuse peut entraîner des poursuites.
39. Les conditions de vente valides sont celles présentes sur le site. Elles peuvent être modifiées ou adaptées en cas de nécessité. Pour tout droit ou litige, les CGV applicables sont les dernières datées (ou leurs annexes) avant la demande client et non celles en date au moment de sa commande. Les "Notes" et "Mode d'emploi" présents en haut des pages du site ne sont que des résumés.
40. La fourniture des ebooks par les Editions altifagiennes suppose une volonté de lecture et de culture personnelle et excluent toute passion collectionniste. En cas de commandes compulsives, des vérifications d'identité pour les particuliers ou de suivi de lectures pour les institutions peuvent vous être demandées afin de pouvoir vous maintenir comme client.
41.Nous nous interdisons toute publicité gratuite ou payante sur le site, toute communication commerciale d'adresses emails de clients enregistrés et toute sollicitation d'achat par emailing.
42. Pour des raisons de sécurité, le présent site de livres numériques des Editions altifagiennes ne conserve 1) aucun ebook sur un ordinateur ayant un accès à Internet ; 2) aucun archivage d'adresse email sur le site d'achat d'ebooks.
43. La société des Editions altifagiennes décline toute responsabilité pour un dommage direct ou indirect résultant soit d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site, soit d'une captation abusive d'éléments privés sur le site.
Votre communication :
44."Ebook en cadeau". Si vous êtes un "client enregistré", vous pouvez, avec le bouton "Je fais un cadeau !", faire parvenir, en envoi "prioritaire (tarif surtaxé), un ebook en cadeau à une personne de votre choix (avec adresse email notifiée).
45."Bon cadeau 10 ebooks". Si vous êtes une personne physique, vous pouvez offrir à une personne de votre choix ayant une adresse email un "Bon cadeau" pour 10 ebooks. Accédez au panier spécial par l'onglet "Home" du menu, puis voir l'offre "Bons cadeaux" et clic sur le "Bon cadeau 10 ebooks". Nous enverrons au bénéficiaire un formulaire de commande lui permettant de choisir les titres des ebooks au format souhaité (bon valable 90 jours à partir de l'envoi).
46."Bons cadeau 10 ebooks". Si vous êtes un comité d'entreprise, vous pouvez faire envoyer à des salariés qui le désirent un bon d'achat pour 10 ebooks en nous communiquant une adresse email personnelle pour chacun (pas d'envoi possible à l'adresse du comité, en adresse prête-nom, en adresse d'entreprise ou en adresse jetable - Aucune adresse confiée ne sera cédée à des tiers). Le paiement de bons d'achat 10 ebooks par un comité d'entreprise ne peut être effectué que par chèque bancaire avec obligatoirement le nom du comité d'entreprise en émetteur, libellé en Euros et à l'ordre des "Editions altifagiennes". Afin de garantir la bonne écriture des adresses email, leur envoi ne peut être fait qu'avec le formulaire d'adressages. Le comité d'entreprise indique le numéro de chèque en bas du formulaire et poste le chèque à l'adresse des Editions altifagiennes (voir onglet "Contact") dans les 48 heures. Chaque bénéficiaire recevra un formulaire de commande où il pourra indiquer les titres d'ebooks dans les formats de son choix (bon valable 90 jours à partir de l'envoi). Le comité d'entreprise est responsable de la bonne transcription des adresses email (aucun envoi complémentaire gratuit ne pourra être fait). Les annulations de commandes ou les modifications ne peuvent s'exercer pour cette offre comité d'entreprise (pour un ajout, une nouvelle commande est nécessaire). Un prospectus publicitaire de cette offre "comité d'entreprise" est disponible pour impression de la mise en place de cette activité sociale et culturelle au bénéfice des salariés (voir onglet "Presse").
47. Un "Chat" est mis à disposition des clients ou futurs clients. L'accès ne peut se faire qu'avec l'activation du Javascript. Un "Préchat" permet de poser des questions par anticipation et les réponses du Chat sont lisibles postérieurement. Pour des questions fréquemment posées, une réponse peut se trouver dans l'onglet "Help" (Aide - Foire aux questions).
48."Alertes". Vous pouvez nous alerter rapidement (sans écrire un mail) sur différents sujets: erreur dans la fiche web d'un ebook, bug affichage site dans le navigateur, oeuvre non libre de droit, erreur ou oubli dans les villages, coquille ou bug dans le texte, caractères accentués, problème ouverture ou rendu format, possibilités autres formats", "demande autre moyen de paiement.
49. En cas de litige, exercice d'un droit ou tout suivi d'un même problème, nous ne pourrons communiquer que sur la même adresse électronique que vous nous aurez initialement indiquée.
50. Les adresses email communiquées et les adresses ip utilisées par les clients permettent d'identifier et de garantir leur attribution. Toute utilisation d'un proxy anonyme ou d'une adresse jetable, limitée ou d'entreprise peut nous amener à refuser, à mettre fin ou à interdire l'achat d'ebooks sur notre site, l'utilisation de ses services ou l'accès à nos rayonnages virtuels.
51. Si vous souhaitez que votre commande reste anonyme pour des hackers gouvernementaux qui surveillent le contenu du trafic Internet et notamment les données de connexion, vous pouvez utiliser un moyen de communication non électronique (= postal) qui vous en garantie. L'envoi d'un carnet de timbres-poste français sans valeur faciale avec la liste des titres-auteurs-formats est le plus simple. Indiquez seulement, après l'adresse email dédiée : [ne pas conserver cette adresse] ; l'envoi de votre commande sera anonymisé par un système Toor. Notez toutefois que nous ne pouvons garantir une date précise d'envoi et donc que les adresses email limitées ou jetables ne sont pas opportunes. Si vous indiquez en plus dans votre courrier un mot de passe (8 à 16 caractères), vous recevrez les fichiers en zip cryptés.
52.Le français est le seul exact pour toute validité des CGV (la traduction automatique non garantie n'est qu'une aide). La seule langue prise en compte pour la correspondance avec le site d'ebooks est le français. Il ne peut être répondu aux demandes émises en langue étrangère.
53. Les Annexes suivantes font partie des Conditions générales de vente et d'utilisation : l'annexe 1 aux CGV dans l'onglet "Payments", les modes d'emploi du "deuxième ebbok offert" aux nouveaux clients achetant un seul ebook d'essai, les recommandations pour les "bons cadeau 10 ebooks" offerts par un comité d'entreprise, le mode d'emploi du "Bon cadeau pour 10 ebooks", les réponses aux questions de la rubrique "Help" et les précisions de l'onglet "Contact". Y compris, si présent, le bandeau rouge d'afflux de commandes si vous réservez des ebooks.
54. En cas de litige contractuel, le Tribunal de commerce de Dieppe sera seul compétent.
Note.
Pour tout besoin de précision sur les Conditions générales de vente et d'utilisation avant décision d'achat, vous pouvez laisser un message sur le répondeur du téléphone au numéro indiqué en "contact" (nous vous répondrons soit par email, soit par téléphone en fonction de la réponse, mais vous devez préciser distinctement les deux).
Les courriers sont à envoyer à l'adresse postale "Contact" du site (avec une enveloppe timbrée à votre adresse si vous souhaitez une réponse écrite). Les emails sont à envoyer à l'adresse électronique "Contact" du site (les emails qui seraient envoyés sur l'adresse d'envoi des ebooks ne seront pas valides et détruits sur le serveur). Les messages téléphoniques adressés au numéro "Contact" du site sont enregistrés sur un répondeur pour étude d'une réponse éventuelle).
Principes du RGPD (*) applicables à ce site (ces principes sont des formulations générales. Les garanties et modalités applicables sont détaillées dans les onglets "CGV" et "Contact")
Administration du site : Le site des Editions altifagiennes est administré depuis son siège en France. Le serveur qui l'héberge est situé dans l'Union européenne.
Visite du site : Le site des Editions altifagiennes, peut librement être consulté par les internautes sans que des données personnelles soient exigées. Les cookies ne servent qu'à prévalider des achats ; ils sont stockés sur le navigateur utilisé et ne sont enregistrés que pour valider le contenu du panier à payer. Ces cookies sont effaçables à tout moment.
Consentement au traitement des données à caractère personnel : Quel que soit le moyen de paiement des ebooks proposés par les Editions altifagiennes, nous ne traitons que la date de commande, la date d'envoi, le nom et prénom, l'adresse mail, les ebooks commandés avec le tarif ou le bon cadeau. Si l'adresse est indiquée, nous ne gardons que le nom de la ville ou village et son département (uniquement pour avoir un aperçu géographique des ventes). Le client est présumé avoir donné son consentement par l'acte de commande même.
En cas de commande par l'intermédiaire de Paypal pour le paiement, cette dernière nous communique les données que vous inscrivez dans le formulaire Paypal, à l'exclusion des moyens de paiement que vous avez utilisés, mais nous ne traitons comme données que celles ci-dessus énumérées.
En cas de cadeau fait à une adresse mail différente du demandeur, nous ne traitons que la date de commande, la date d'envoi, l'adresse mail du demandeur, l'adresse mail du receveur, l'ebook concerné ou le bon cadeau. La personne bénéficiaire de l'ebook ou du cadeau peut seule avoir accès aux données la concernant ou les faire modifier.
En cas de demande d'anonymisation dès le départ par un client faisant valoir son droit à la liberté dans un pays ayant des lois pour contrôler le contenu du trafic Internet et notamment les données de connexion, nous répondrons à cette demande avec nos possibilités.
Rectification et effacement des données à caractère personnel : Une demande de rectification des données ne peut pas avoir pour objet de modifier la liste des ebooks et leur tarif. Elle ne peut concerner que les nom, prénom, adresse mail d'envoi (au client ou au bénéficiaire du cadeau). Si cette demande de rectification d'une adresse mail est envoyée alors que la commande a été honorée à l'adresse initiale, la demande ne peut aboutir. Si la commande n'a pas encore été honorée ou si le mail d'envoi des ebooks a un retour sur une adresse mail inexistante, des éléments de confirmation de l'identité du client peuvent être nécessaires. Si les ebooks sont mis sur une plateforme publique de téléchargement, la demande de rectification ne peut être honorée puisque nous ne maîtrisons pas l'accès. En cas de demande d'effacement des données à caractère personnel, seul le nom, prénom et adresse email du demandeur sont effacés du traitement, les autres données sont conservées pour des raisons fiscales. Cet effacement étant définitif, le demandeur perd sa qualité de client et donc de possibilité de réclamation par la suite.
Utilisation des données à caractère personnel : Aucune utilisation des données à caractère personnel n'est faite en dehors des actes de tenue de compte des obligations fiscales, des actes de vente et de suivi des ventes. Les Editions altifagiennes ne communiquent volontairement aucune donnée ou adresse mail de clients enregistrés à des tiers.
Protection du traitement des données à caractère personnel. Les données à caractère personnel des Editions alfifagiennes sont stockées sur un support non relié à Internet pour minimiser les risques d'intrusion délictueuse ou légale.
(*) Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016
C.G.V.
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"Ebook en cadeau". Si vous êtes un "client enregistré", vous pouvez, avec le bouton "Je fais un cadeau !", faire parvenir, en envoi "prioritaire (tarif surtaxé), un ebook en cadeau à une personne de votre choix (avec adresse email notifiée).
"Bon cadeau 10 ebooks". Si vous êtes une personne physique, vous pouvez offrir à une personne de votre choix ayant une adresse email un "Bon cadeau" pour 10 ebooks. Accédez au panier spécial par l'onglet "Home" du menu, puis voir l'offre "Bons cadeaux" et clic sur le "Bon cadeau 10 ebooks". Nous enverrons au bénéficiaire un formulaire de commande lui permettant de choisir les titres des ebooks au format souhaité (bon valable 90 jours à partir de l'envoi).
"Bons cadeau 10 ebooks". Si vous êtes un comité d'entreprise, vous pouvez faire envoyer à des salariés qui le désirent un bon d'achat pour 10 ebooks en nous communiquant une adresse email personnelle pour chacun (pas d'envoi possible à l'adresse du comité, en adresse prête-nom, en adresse d'entreprise ou en adresse jetable - Aucune adresse confiée ne sera cédée à des tiers). Le paiement de bons d'achat 10 ebooks par un comité d'entreprise ne peut être effectué que par chèque bancaire avec obligatoirement le nom du comité d'entreprise en émetteur, libellé en Euros et à l'ordre des "Editions altifagiennes". Afin de garantir la bonne écriture des adresses email, leur envoi ne peut être fait qu'avec le formulaire d'adressages. Le comité d'entreprise indique le numéro de chèque en bas du formulaire et poste le chèque à l'adresse des Editions altifagiennes (voir onglet "Contact") dans les 48 heures. Chaque bénéficiaire recevra un formulaire de commande où il pourra indiquer les titres d'ebooks dans les formats de son choix (bon valable 90 jours à partir de l'envoi). Le comité d'entreprise est responsable de la bonne transcription des adresses email (aucun envoi complémentaire gratuit ne pourra être fait). Les annulations de commandes ou les modifications ne peuvent s'exercer pour cette offre comité d'entreprise (pour un ajout, une nouvelle commande est nécessaire). Un prospectus publicitaire de cette offre "comité d'entreprise" est disponible pour impression de la mise en place de cette activité sociale et culturelle au bénéfice des salariés (voir onglet "Presse").